Date de création : 03/03/2023

Par : CS

Dernière Date de modification :

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Dernière Date de relecture : 03/03/2023

Par : KB

Depuis L’avenant 10 -Tiers Payant Généralisé (2017), l’AME complémentaire (AME-C) a été supprimée.

Cas de facturation d’un patient en AME de base dans Pyxvital :

En AME, le patient ne possède pas de carte vitale. Ce cas nécessite donc de saisir les données du patient en mode dégradé (cf. document « Cinématique du mode dégradé »)

1. Saisie des données du patient :

2. Saisie des données de l’attestation à partir du SUPPORT AMC :

Cliquer sur Support AMC :

Ecran de saisie du support AMC, sélectionnez l’AME de base :

La liste déroulante propose le choix entre CMU-C, ACS (Contrats A, B ou C) et AME-B.

Il faudra après avoir fait le choix de l’AME-B (755500017-B de base), renseigner ses dates de validités.

Les champs ci-dessous se renseigneront de manière automatique et ne devront pas être modifiées :

- Le mode de gestion (gestion unique)

- Le critère secondaire

- Le type de convention

- Attestation présentée (nécessaire pour l’AME)

3. Création de la feuille de soins :

Les tiers payants AMO et AMC sont par défaut sélectionnés.

Saisie des actes :

Le qualificatif de dépense pour cet acte est « Non remboursable ».

Ce qualificatif doit être le même pour l’ensemble des actes composant la facture, il est sélectionné par défaut.

Sécurisation de la facture et calcul de la part remboursable par l’AMC

Ce calcul est automatique.

4. Répartition des parts AMO et AMC lors de l’édition de la quittance :

Dans le cas de l’AME de base, la part AMO est de zéro.

L’AME de base est exclue du parcours de soin. Pas de Parcours de soin à renseigner.