Cinématique du mode dégradé
C
Écrit par Céline SERE
Mis à jour il y a plus d’une semaine

Ce mode permet de réaliser une FSE sans la carte Vitale du patient. (Les informations administratives du patient seront directement saisies dans l’application à partir d’une attestation fournie par celui-ci).
Seule la CPS doit obligatoirement être dans le lecteur.
Cependant, selon les exigences règlementaires de SESAM-VITALE, pour la gestion de cette FSE, il est nécessaire d'adresser à la CPAM le duplicata de la FSE sur un CERFA et du bordereau de télétransmission.

NOTE :
   •  On ne peut pas réaliser une FSE en mode dégradé avec une CPE
   •   Si c’est pour refaire une FSE rejetée, les actes doivent tous être datés de la date d’exécution des soins.

  1.   Paramétrage dans Pyxvital :

Aller dans le menu « Paramètres » et cliquez sur « Modes de Fonctionnement » (par défaut, Pyxvital est configuré en mode sécurisé SESAM).

Cocher dans la fenêtre ci-dessous le mode « FSE /DRE mode dégradé » puis cliquer sur OK.
Le mode de fonctionnement en cours est affiché en bas à gauche dans Pyxvital.

  2.   Renseigner les informations du patient :

Il y a trois méthodes (nous recommandons les deux premières car avec la troisième « manuellement » il y a un risque d’erreur) :

  A)   En cliquant avec le bouton droit de la souris sur la zone réservée au patient pour récupérer l’empreinte de la carte vitale dans la liste des patients déjà facturés.

Puis cliquez sur « Nouveau » pour faire votre FSE en dégradé.

  B)   En relisant une facture existante du patient. Il vous faut aller dans « Historique » et double cliquer sur une ancienne facture du patient.

Vous retrouvez la facture à l’écran.

Puis allez dans le menu « Fonctions » et cliquez sur « Relire le patient d’une facture ».

Puis cliquez sur « Nouveau » pour faire votre FSE en dégradé.

  C)   Manuellement en cliquant sur le bouton bleu de la carte vitale.

Des informations peuvent être déjà renseignées dans cette fenêtre, Pyxvital garde en mémoire les informations du patient lu précédemment.

Exemple de saisie :

Si le bouton OK n’est pas accessible, cela signifie qu’il manque des informations, ou que les informations saisies sont erronées.

Puis cliquez sur « Nouveau » pour faire votre FSE en dégradé.

La suite de la facturation reste identique au mode sécurisé à l’exception de la fenêtre supplémentaire ci-dessous qui n’apparaît que dans le mode dégradé et dans laquelle le professionnel de santé peut indiquer ou non si le patient a fourni un document de cette nature.

   3.  Une fois la facture créée, il faut :

Redéfinir le mode de fonctionnement de Pyxvital en « FSE/DRE mode sécurisé SESAM » à partir du menu « Paramètres » puis « Modes de Fonctionnement ».

   4.  Imprimer et signer le duplicata de cette facture sur un CERFA.
L’impression de ce duplicata s’effectue après avoir sélectionner la facture dans la liste de l’historique en cliquant deux fois dessus (vous retrouvez la facture à l’écran).

Puis à partir du menu « Fonctions » et « Imprimer duplicata de FSE ».

   5.  Une fois que vous avez imprimer les duplicatas sur un CERFA de toutes vos factures en mode dégradé, lancer la télétransmission.

   6.  Imprimez les bordereaux des lots en mode dégradé envoyés
Dans le menu « Historique » cliquez sur « Edition bordereaux des lots en mode dégradé envoyés ».

La FSE sécurisée en mode SESAM-Vitale dégradé doit être accompagnée d’un flux papier (CERFA).

La DRE sécurisée en mode SESAM-Vitale dégradé n’a pas besoin de flux papier.

Dans le cas de lots contenant des FSE en mode SESAM-Vitale dégradé, le Poste de Travail ne reçoit pas d’ARL correspondant. Dans le cas de lots de DRE en mode SESAM-Vitale dégradé, le Poste de Travail reçoit les ARL correspondants.

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